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Posté par Assurance resilie pascher

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Ces engins, témoins du patrimoine agricole, bénéficient de conditions d'assurance distinctes des tracteurs modernes, avec des tarifs souvent avantageux pour les modèles les plus anciens.Les critères définissant un tracteur de collectionUn tracteur obtient le statut de collection sous plusieurs conditions.

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Les plafonds de loyers varient selon les zones, de 6,10€ à 21,70€ par m² par mois. La loi Scellier s'applique aux logements neufs avec des conditions de ressources spécifiques pour les locataires.